Mentions légales

 

Site édité par : SAS COURT , 1219 rue Alphonse Gourju 38140 Apprieu
Tél. : 0476379883
Responsable de publication : Thierry Court

Site réalisé par : Digimiam

Crédits photos : Nadège Court Perrin, Aurélie Jeannette

Site hébergé par : Webatelier – 189 Route de Sert Gontier 38350 Nantes-en-Ratier

 

 

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, et sons composant ce site sont la propriété de la SAS COURT ou de ses auteurs. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soit sans autorisation expresse de la SAS COURT , est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de la SAS COURT figurant sur le site sont des marques déposées à l’INPI. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la SAS COURT est donc prohibée.